Un volume n'est pas une œuvre
Un livre ancien réunit un texte, souvent une illustration, parfois une traduction, parfois un appareil critique. Chacun de ces éléments a son auteur, et la durée de protection se compte sur la vie de cet auteur, pas sur la date du volume. Deux éléments reliés le même jour peuvent donc se libérer à trente ans d'intervalle.
Sur les 44 titres du fonds, 14 ont un frontispice dont l'artiste est identifié, 3 reposent sur une traduction et 2 portent un appareil critique d'époque. Ce sont autant de droits distincts de celui de l'auteur du texte.
Ce que contient une réédition
Le texte établi d'après l'édition d'époque, et rien d'autre. Ni le frontispice, ni les bandeaux, ni les préfaces et notes dues à un tiers, ni les traductions encore protégées. La maison ne reproduit que ce qu'elle a le droit de reproduire, et le dit sur chaque fiche plutôt que de laisser croire à un fac-similé.
Aujourd'hui, 6 des 14 frontispices identifiés sont encore protégés. Le dernier se libérera en 2044.
Comment la date est établie
Titre par titre, et jamais par règle générale. Les textes du fonds sont entrés dans le domaine public entre 1938 et 2025, un écart qui vient de la date de mort de chaque auteur et, pour certains, de régimes particuliers.
Le cas du Grand Meaulnes en donne la mesure. Alain-Fournier est mort au front le 22 septembre 1914, et la mention « mort pour la France » fait appliquer le régime antérieur plutôt que les soixante-dix ans usuels : cinquante ans, plus les trente ans de l'article L123-10 du code de la propriété intellectuelle, plus les prorogations de guerre. Le texte est entré dans le domaine public le 30 septembre 2009, et non en 1985 comme un calcul rapide le donnerait.
Ce qu'il est possible de vérifier
Chaque fiche de titre porte sa cote au catalogue général de la Bibliothèque nationale de France, ce qui permet de remonter à la notice sans passer par ce site. 11 titres ont en outre une édition numérisée et consultable en ligne, rassemblées sur la page des numérisations.
La maison ne demande à personne de la croire sur parole. Les dates ci-dessus se recalculent à partir de sources publiques, et les cas limites sont signalés sur la fiche concernée plutôt que lissés.