Conditions d'utilisation
Aucune vente n'est ouverte à ce jour. La maison rétablit son fonds au rythme où elle acquiert les exemplaires d'époque nécessaires, et le site sert à présenter le catalogue et à recueillir des réservations.
Objet
Le site présente le catalogue et l'activité de la maison. Il ne comporte ni panier, ni paiement, ni commande. Aucun titre n'est proposé à la vente, ni sur ce site ni ailleurs, et aucun prix n'est affiché.
Pourquoi cette page ne s'appelle pas conditions de vente
Des conditions générales de vente encadrent une vente. Il n'y en a aucune ici, donc elles n'auraient pas d'objet, et les publier laisserait croire à une activité commerciale qui n'existe pas. Cette page décrit à la place ce que le site fait, et ce qu'il ne fait pas.
Ce qu'est une réservation
La réservation est une manifestation d'intérêt. Elle est gratuite, elle ne demande aucun moyen de paiement et elle n'engage ni la personne qui la dépose ni la maison. Elle sert à savoir par quels textes commencer.
N'étant ni une commande ni un contrat de vente, elle n'ouvre pas de droit de rétractation, n'emporte aucune obligation de livraison et ne garantit ni une parution ni une date. Une réservation peut être retirée à tout moment depuis la page de contact.
Les textes du catalogue
Les quarante-quatre titres annoncés sont dans le domaine public en France, vérifiés notice par notice au catalogue général de la Bibliothèque nationale de France. Leur texte n'appartient à personne, et la maison ne revendique aucun droit dessus. Chaque fiche donne la cote qui permet de le vérifier.
À l'ouverture des ventes
Le jour où la maison mettra un titre en vente, cette page sera remplacée par des conditions de vente complètes. S'appliqueront alors le prix public unique prévu par la loi du 10 août 1981 sur le prix du livre, le droit de rétractation de quatorze jours, la garantie légale de conformité et l'information précontractuelle due au consommateur. Rien de tout cela ne s'applique aujourd'hui, faute d'objet.
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